Harcèlement moral

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Notre législation se dote d'un nouveau dispositif en faveur de l'égalité de traitement au travail : la notion de harcèlement moral. Gros plan sur l'une des dispositions phares de la loi de modernisation sociale.
Notre législation se dote d'un nouveau dispositif en faveur de l'égalité de traitement au travail : la notion de harcèlement moral. Gros plan sur l'une des dispositions phares de la loi de modernisation sociale.
   
   
== Code du travail et code pénal ==
== Code du travail et code pénal ==
Instauré par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, le harcèlement moral fait son entrée dans le code du travail et le code pénal. Le harcèlement moral est désormais puni d'une peine pouvant atteindre un an d'emprisonnement et 15 000 euros d'amende. Les sanctions, licenciements et autres "mesures discriminatoires" qui en découlent sont frappés de nullité. La loi s'applique à l'ensemble du monde du travail : secteur privé et administrations publiques, harcèlement hiérarchique et harcèlement entre collègues.
Instauré par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, le harcèlement moral fait son entrée dans le code du travail et le code pénal. Le harcèlement moral est désormais puni d'une peine pouvant atteindre un an d'emprisonnement et 15 000 euros d'amende. Les sanctions, licenciements et autres "mesures discriminatoires" qui en découlent sont frappés de nullité. La loi s'applique à l'ensemble du monde du travail : secteur privé et administrations publiques, harcèlement hiérarchique et harcèlement entre collègues.
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== Qu'est-ce que le harcèlement moral ? ==
== Qu'est-ce que le harcèlement moral ? ==
Vous avez dit harcèlement moral au travail ? Il s'agit d'agissements répétés destinés à dégrader les conditions de travail de la victime. Il doivent avoir pour conséquence, avérée ou seulement prévisible, l'atteinte au droit, à la dignité, à la santé ou encore à l'avenir professionnel de la victime.
Vous avez dit harcèlement moral au travail ? Il s'agit d'agissements répétés destinés à dégrader les conditions de travail de la victime. Il doivent avoir pour conséquence, avérée ou seulement prévisible, l'atteinte au droit, à la dignité, à la santé ou encore à l'avenir professionnel de la victime.
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== Quelle juridiction saisir ? ==
== Quelle juridiction saisir ? ==
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La victime peut saisir directement la justice : le conseil de prud'hommes pour demander la nullité de la rupture du contrat de travail ou de toute autre disposition qui découlent du harcèlement, le tribunal de grande instance pour le prononcé d'une sanction pénale. En cas de litige devant le conseil de prud'hommes, la victime doit apporter des faits précis et concordants. C'est à l'auteur des agissements de démontrer que les faits ne sont pas constitutifs d'un harcèlement. La victime peut se faire représenter par un syndicat représentatif dans l'entreprise, sous réserve de donner son accord écrit.
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La victime peut saisir directement la justice : le conseil de prud'hommes pour demander la nullité de la rupture du contrat de travail ou de toute autre disposition qui découle du harcèlement, le tribunal de grande instance (tribunal correctionnel)pour le prononcé d'une sanction pénale. En cas de litige devant le conseil de prud'hommes, la victime doit apporter des faits précis et concordants. C'est à l'auteur des agissements de démontrer que les faits ne sont pas constitutifs d'un harcèlement. La victime peut se faire représenter par un syndicat représentatif dans l'entreprise, sous réserve de donner son accord écrit.
Devant le juge pénal, c'est au procureur de la République de rapporter la preuve contre l'auteur des faits, la victime pouvant se constituer partie civile et demander des dommages et intérêts.  
Devant le juge pénal, c'est au procureur de la République de rapporter la preuve contre l'auteur des faits, la victime pouvant se constituer partie civile et demander des dommages et intérêts.  
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== Que peut-on faire avant une action en justice ? ==
== Que peut-on faire avant une action en justice ? ==
Autres issues avant l'action en justice : une personne s'estimant victime d'un harcèlement moral au travail peut demander l'intervention d'un inspecteur ou d'un médecin du travail. '''Nouveauté, la loi prévoit l'institution d'un [[médiateur]]''' en matière de harcèlement moral. Choisi en dehors de l'entreprise, le médiateur est issu d'une liste dressée par le préfet dans chaque département. Il peut aussi intervenir en cas de harcèlement sexuel, sanctionné par la loi depuis 1992.
Autres issues avant l'action en justice : une personne s'estimant victime d'un harcèlement moral au travail peut demander l'intervention d'un inspecteur ou d'un médecin du travail. '''Nouveauté, la loi prévoit l'institution d'un [[médiateur]]''' en matière de harcèlement moral. Choisi en dehors de l'entreprise, le médiateur est issu d'une liste dressée par le préfet dans chaque département. Il peut aussi intervenir en cas de harcèlement sexuel, sanctionné par la loi depuis 1992.
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== Protection de la victime et du témoin ==
== Protection de la victime et du témoin ==
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La loi a entendu protéger la victime de harcèlement moral au travail et des témoins qui ont dénoncés ces agissements. Elle interdit toute sanction professionnelle à leur encontre "pour avoir témoigné de tels agissements ou les avoir relatés".
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La loi a entendu protéger la victime de harcèlement moral au travail et des témoins qui ont dénoncé ces agissements. Elle interdit toute sanction professionnelle à leur encontre "pour avoir témoigné de tels agissements ou les avoir relatés".
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==Mobbing==
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"Pour Leymann, le mobbing est un conflit qui dégénère, alors que pour Hirigoyen le harcèlement moral découle précisément de l'impossibilité qu'ont les intervenants d'assumer un conflit ouvert, psychologiquement moins néfaste"<ref> [http://fr.wikipedia.org/wiki/Harc%C3%A8lement Source Wikipedia]</ref>. Selon H. Leymann, les actions de '''mobbing''' sont les suivantes :
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*Empêcher la victime de s'exprimer
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:*Le supérieur hiérarchique refuse à la victime la possibilité de d'exprimer.
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:*Terroriser la victime par des appels téléphoniques.
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:*La menacer verbalement.
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:*Lui attribuer un poste de travail qui l'éloigne et l'isole de ses collègues.
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:*Interdire à ses collègues de lui adresser la parole.
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*Déconsidérer la victime auprès de ses collègues
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:*Médire d'elle ou la calomnier.
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:*Se gausser d'elle, la ridiculiser.
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:*Prétendre qu'elle est une malade mentale.
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:*Tenter de la contraindre à un examen psychiatrique.
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:*Imiter la démarche, la voix, les gestes de la victime pour mieux la ridiculiser.
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:*Attaquer ses convictions politiques ou ses croyances religieuses.
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:*Se gausser de sa vie privée.
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:*Se moquer de ses origines, de sa vie privée.
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:*La contraindre à un travail humiliant.
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:*Noter le travail de la victime inéquitabalaement et dans des termes malveillants.
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:*Mettre en question, contester les décisions de ses victimes.
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:*L'injuruer dans les termes obscènes et dégradants.
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:*Harceler sexuellement la victime (gestes et propos)
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*Discréditer la victime dans son travail
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:*Ne plus lui confier aucune tâche.
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:* La priver de toute occupation et veiller à ce qu'elle ne puisse en trouver aucune par elle-même.
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:*La contraindre à des tâches totalement inutiles et/ou absurdes.
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:* Lui donner sans cesse des tâches nouvelles.
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:* La charger de tâches très inférieures à ses compétences.
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:* Lui faire exécuter des travaux humiliants.
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:*Confier à la victime des tâches exigeants des qualifications très supérieures à ses compétences, de manière à la discréditer.
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*Compromettre la santé de la victime
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:*Contraindre la victime à des travaux dangereux ou nuisibles à la santé.
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:* La menacer de violences physiques.
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:*L'agresser physiquement, mais sans gravité, "à titre d'avertissement".
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:*L'agresser physiquement, sans retenue.
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:*Occasionner volontairement des frais à la victime dans l'intention de lui nuire.
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:*Occasionner des dégâts au domicile de la victime ou à son poste detravail.
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:*Agresser sexuellement la victime.
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==Sources==
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<references />
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[[catégorie:droit]]

Version actuelle en date du 12 juillet 2012 à 20:11

=> cet article peut faire doublon avec Harcèlement et médiation...

Notre législation se dote d'un nouveau dispositif en faveur de l'égalité de traitement au travail : la notion de harcèlement moral. Gros plan sur l'une des dispositions phares de la loi de modernisation sociale.

Sommaire

Code du travail et code pénal

Instauré par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002, le harcèlement moral fait son entrée dans le code du travail et le code pénal. Le harcèlement moral est désormais puni d'une peine pouvant atteindre un an d'emprisonnement et 15 000 euros d'amende. Les sanctions, licenciements et autres "mesures discriminatoires" qui en découlent sont frappés de nullité. La loi s'applique à l'ensemble du monde du travail : secteur privé et administrations publiques, harcèlement hiérarchique et harcèlement entre collègues.

Qu'est-ce que le harcèlement moral ?

Vous avez dit harcèlement moral au travail ? Il s'agit d'agissements répétés destinés à dégrader les conditions de travail de la victime. Il doivent avoir pour conséquence, avérée ou seulement prévisible, l'atteinte au droit, à la dignité, à la santé ou encore à l'avenir professionnel de la victime.

Quelle juridiction saisir ?

La victime peut saisir directement la justice : le conseil de prud'hommes pour demander la nullité de la rupture du contrat de travail ou de toute autre disposition qui découle du harcèlement, le tribunal de grande instance (tribunal correctionnel)pour le prononcé d'une sanction pénale. En cas de litige devant le conseil de prud'hommes, la victime doit apporter des faits précis et concordants. C'est à l'auteur des agissements de démontrer que les faits ne sont pas constitutifs d'un harcèlement. La victime peut se faire représenter par un syndicat représentatif dans l'entreprise, sous réserve de donner son accord écrit. Devant le juge pénal, c'est au procureur de la République de rapporter la preuve contre l'auteur des faits, la victime pouvant se constituer partie civile et demander des dommages et intérêts.

Que peut-on faire avant une action en justice ?

Autres issues avant l'action en justice : une personne s'estimant victime d'un harcèlement moral au travail peut demander l'intervention d'un inspecteur ou d'un médecin du travail. Nouveauté, la loi prévoit l'institution d'un médiateur en matière de harcèlement moral. Choisi en dehors de l'entreprise, le médiateur est issu d'une liste dressée par le préfet dans chaque département. Il peut aussi intervenir en cas de harcèlement sexuel, sanctionné par la loi depuis 1992.

Protection de la victime et du témoin

La loi a entendu protéger la victime de harcèlement moral au travail et des témoins qui ont dénoncé ces agissements. Elle interdit toute sanction professionnelle à leur encontre "pour avoir témoigné de tels agissements ou les avoir relatés".

Mobbing

"Pour Leymann, le mobbing est un conflit qui dégénère, alors que pour Hirigoyen le harcèlement moral découle précisément de l'impossibilité qu'ont les intervenants d'assumer un conflit ouvert, psychologiquement moins néfaste"[1]. Selon H. Leymann, les actions de mobbing sont les suivantes :

  • Empêcher la victime de s'exprimer
  • Le supérieur hiérarchique refuse à la victime la possibilité de d'exprimer.
  • La victime est constamment interrompue.
  • Les collègues l'empêchent de s'exprimer.
  • Les collègues hurlent, l'invectivent.
  • Critiquer le travail de la victime.
  • Critiquer sa vie privée.
  • Terroriser la victime par des appels téléphoniques.
  • La menacer verbalement.
  • La menacer par écrit.
  • Refuser le contact (éviter le contact visuel, gestes de rejet,...).
  • Ignorer sa présence. par exemple en s'adressant exclusivement à des tiers.
  • Isoler la victime
  • Ne plus lui parler.
  • Ne plus se laisser adresser la parole par elle.
  • Lui attribuer un poste de travail qui l'éloigne et l'isole de ses collègues.
  • Interdire à ses collègues de lui adresser la parole.
  • Nier la présence physique de la victime.
  • Déconsidérer la victime auprès de ses collègues
  • Médire d'elle ou la calomnier.
  • Lancer des rumeurs à son sujet.
  • Se gausser d'elle, la ridiculiser.
  • Prétendre qu'elle est une malade mentale.
  • Tenter de la contraindre à un examen psychiatrique.
  • Railler une infirmité.
  • Imiter la démarche, la voix, les gestes de la victime pour mieux la ridiculiser.
  • Attaquer ses convictions politiques ou ses croyances religieuses.
  • Se gausser de sa vie privée.
  • Se moquer de ses origines, de sa vie privée.
  • La contraindre à un travail humiliant.
  • Noter le travail de la victime inéquitabalaement et dans des termes malveillants.
  • Mettre en question, contester les décisions de ses victimes.
  • L'injuruer dans les termes obscènes et dégradants.
  • Harceler sexuellement la victime (gestes et propos)
  • Discréditer la victime dans son travail
  • Ne plus lui confier aucune tâche.
  • La priver de toute occupation et veiller à ce qu'elle ne puisse en trouver aucune par elle-même.
  • La contraindre à des tâches totalement inutiles et/ou absurdes.
  • Lui donner sans cesse des tâches nouvelles.
  • La charger de tâches très inférieures à ses compétences.
  • Lui faire exécuter des travaux humiliants.
  • Confier à la victime des tâches exigeants des qualifications très supérieures à ses compétences, de manière à la discréditer.
  • Compromettre la santé de la victime
  • Contraindre la victime à des travaux dangereux ou nuisibles à la santé.
  • La menacer de violences physiques.
  • L'agresser physiquement, mais sans gravité, "à titre d'avertissement".
  • L'agresser physiquement, sans retenue.
  • Occasionner volontairement des frais à la victime dans l'intention de lui nuire.
  • Occasionner des dégâts au domicile de la victime ou à son poste detravail.
  • Agresser sexuellement la victime.

Sources

  1. Source Wikipedia
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