Médiateur de l'éducation nationale

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[[Jean-Marie Jutant]]
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==Les textes de référence==
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* [http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C4808C8FD24130D55C9B95EB6B75F7A1.tpdila08v_1?cidTexte=JORFTEXT000030837465&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000030836950 Arrêté du 1er juillet 2015 portant nomination du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - M. Claude BISSON-VAIVRE, pour trois ans à compter du 20 juillet 2015]
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* [http://www.admi.net/jo/20040101/MENB0302315A.html arrêté du 4 novembre 2003, portant nomination du médiateur de l'éducation nationale]. (JO du 1er janvier 2004 et BO n°3 du 15 janvier 2004)
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* [http://www.education.gouv.fr/bo/2003/42/MENB0302316A.htm arrêté du 6 novembre 2003, portant nomination des médiateurs académiques et des correspondants] (BO n° 42 du 13 novembre 2003)
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*[http://www.education.gouv.fr/botexte/bo990114/MENB9803250X.htm note du 5 janvier 1999 sur le fonctionnement du dispositif de la médiation au ministère de l'éducation nationale] (BO n° 2 du 14 janvier 1999)
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*[http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Visu?cid=666559&indice=1&table=JORF&ligneDeb=1 décret n° 98-1082 du 01.12.1998 instituant des médiateurs à l'éducation nationale] (JO-02.12.1998)
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Version du 4 juillet 2015 à 17:43

La fonction de médiateur de l'éducation nationale a été créée en France en ... Il est membre du Club des médiateurs du service public.

Sommaire

Les médiateurs

Les délégués du médiateur

Article 1

Sont nommés médiateurs académiques, à compter du 1er janvier 2008, pour un an renouvelable, les personnes suivantes :

  • M. Denis Ielli, académie d'Aix-Marseille ;
  • M. Bernard Pradat, académie d'Amiens ;
  • M. René Colin, académie de Besançon ;
  • M. Miguel Torres, académie de Bordeaux ;
  • M. Jacques Dremeau, académie de Caen ;
  • M. Jacques Goudot, académie de Clermont-Ferrand ;
  • M. Jean-François Colonna d'Istria, académie de Corse ;
  • M. Bernard Gossot, académie de Créteil ;
  • M. Jean Roche, académie de Dijon ;
  • M. Michel Amoudry, académie de Grenoble ;
  • M. Léonce Leonidas, académie de la Guadeloupe ;
  • M. Serge Patient, académie de la Guyane ;
  • M. Philippe Hemez, académie de Lille ;
  • M. André Videaud, académie de Limoges ;
  • Mme Marie-Thérèse Massard, académie de Lyon ;
  • Mme Ginette Bassin, académie de la Martinique ;
  • M. Bernard Biau, académie de Montpellier ;
  • Mme Jeanine Marchal, académie de Nancy-Metz ;
  • M. Achille Villeneuve, académie de Nantes ;
  • M. Jean-Paul Taix, académie de Nice ;
  • Mme Monique Kopfer, académie d'Orléans-Tours ;
  • M. André Rot, académie de Paris ;
  • M. Marcel Levy, académie de Poitiers ;
  • Mme Annie Capron, académie de Reims ;
  • M. André Quintric, académie de Rennes ;
  • Mme Christiane André, académie de la Réunion ;
  • M. Patrick Tach, académie de Rouen ;
  • M. Paul Muller, académie de Strasbourg ;
  • Mme Nadine Milhaud, académie de Toulouse ;
  • M. Georges Septours, académie de Versailles ;
  • M. Lucien Lellouche, territoires d'outre-mer ;
  • M. Jean-Louis Decherat, Centre national d'enseignement à distance.

Article 2

Sont nommés correspondants du médiateur académique, à compter du 1er janvier 2008, pour un an renouvelable, les personnes suivantes :

  • M. Charles Dahan, correspondant académique de l'académie de Créteil ;
  • M. Guy Rouvillain, correspondant académique de l'académie de Lille ;
  • Mme Yvonne Eisack, correspondante académique de l'académie de Nancy-Metz ;
  • M. Guy Faucon, correspondant académique de l'académie de Nantes ;
  • M. Jean-Philippe Cante, correspondant acadé mique de l'académie de Nice ;
  • Mme Françoise Huttin, correspondante acadé mique de l'académie de Nice ;
  • M. Claude Hui, correspondant académique de l'académie de Paris ;
  • Mme Marie-Jeanne Perruchon, correspondante du médiateur académique de l'académie de Paris pour le Conservatoire national des arts et métiers ;
  • M. François Samson, correspondant académique de l'académie de Toulouse ;
  • M. Jean Geoffroy, correspondant académique de l'académie de Versailles ;
  • Mme Marie-Claire Rouillaux, correspondante académique de l'académie de Versailles.

Article 3

Le médiateur de l'éducation nationale est chargé de l'application du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait à Paris, le 18 janvier 2008 Pour le ministre de l'éducation nationale, Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation,

Le médiateur de l'éducation nationale

Jean-Marie Jutant

Les textes de référence

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