Mode alternatif de résolution des conflits

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Version du 2 décembre 2009 à 14:20 par Thomas LOP VIP (discuter | contributions)
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Les Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (MARC) sont des pratiques placées en regard des systèmes mis en place par les états et les gouvernements (recours contentieux, système judiciaire) impliquant un règlement à la fois juridique et judiciaire d'un différend. En anglais, il s'agit de l'Alternative Dispute Resolution, soit ADR.

Ces modes ont fait l'objet d'un livre vert sur les modes alternatifs de résolution des conflits relevant du droit civil et commercial au sein de la commission européenne qui souhaite promouvoir ces nouveau modes de résolution des conflits.

Mes recherches m'ont conduit à identifier, en suivant un processus logique, deux modes principaux de réflexion pour envisager la résolution d'un conflit :

Dès lors, il devient plus simple de développer l'instrumentation efficace pour faciliter le travail des médiateurs en vue de la résolution des différends, qu'il s'agisse de litige (enjeux techniques dominants), de crise (enjeux émotionnels dominants) ou de conflits (enjeux techniques, émotionnels et juridiques).

Sommaire

Généralités

Selon les enjeux, on parle également de :

  • MARL - le L signifiant Litiges
  • MARD - le D signifiant Différend

Les modes alternatifs de résolution de conflit ou MARC se rapportent aux processus et aux techniques de résolution de conflit en dehors des procédures juridiques sous autorité étatique.

La pratique la plus connue des MARC est aujourd'hui la médiation. Les intérêts que présentent ces modes sont les suivants :

  • absence de lourdeur dans les procédures ou processus
  • coûts contrôlés de la prestation choisie
  • préférence pour la confidentialité
  • avec la médiation, issue choisie par les parties

Théorie

Un mode de résolution des conflits est considéré comme alternatif au regard du système de décision auquel il est fait référence de manière conventionnelle, c'est-à-dire du système juridique.

Tout processus tendant permettre à des parties en conflits de rechercher et de prendre leur propre décision visant à résoudre le conflit sera considéré comme alternatif, considérant qu'une décision judiciaire imposerait une décision. De même, dans une relation contentieuse avec une administration, la pratique de la négociation ou de l'intervention d'un tiers évitant le recours à une procédure sera considérée comme alternative.

Discussion

La discussion porte souvent sur l'usage du qualificatif alternatif. A savoir, un mode alternatif devrait présenter deux possibilités. Or, dans cet usage alternatif tend à signifier une autre possibilité relativement à celle des rapports de force, sans offrir deux voies possibles.


Bibliographie

  • Pratique de la Médiation, un mode alternatif à la résolution des conflits, de Jean-Louis Lascoux, 4°éd. 2007, ed. ESF
  • Le règlement judiciaire et arbitral des contentieux internationaux sur brevets d'invention, de Anne-Catherine Chiariny-Daudet, 2006, ed. Litec
  • Médiation et arbitrage - Alternative dispute résolution, de De L. Cadiet, T. Clay, E. Jeuland, 2005, ed. Litec
  • Guide pratique de l'arbitrage et de la médiation commerciale, de Henri-Jacques Nougein, Yves Reinhard, Pascal Ancel, Marie-Claire Rivier, André Boyer et Philippe Genin, 2004, ed. Litec
  • Pluralisme des modes alternatifs de résolution des conflits, de J.-B. Racine, 2002, ed. L'hermès
  • Négociation et résolution de conflits, de Collectif Harvard Business School, 2001, Editions d'Organisation

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